Code de l'administration communale : code municipal, décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs | France
/5

0 avis

Code de l'administration communale : code municipal, décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs

Livre

France

Publié par Berger-Levrault. Nancy , 1976


Vérification des exemplaires disponibles ...

Localiser le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Voir aussi

Du même auteur

La création face aux systèmes de diffusion / Commissariat général du plan | France. Commissariat général du plan. Auteur

La création face aux systèmes de diffusion / Commissariat général du plan

France. Commissariat général du plan. Auteur

Livre | la Documentation française. Paris | 1993



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre, sur le fait des eaux et Forests: verifiée en Parlement & Chambre des Comptes, le 13 août 1669. Augmentée des édits, déclarations & arrêts rendus en conséquence jusqu'à présent. Première partie [-seconde partie] | France. Auteur

Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre, sur le fait des eaux et Forests: verifiée en P(...)

France. Auteur

Livre



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Edict du Roy, portant établissement de bureaux publics dans tout le Royaume pour le dépost de tous les effets mobiliaires qui seront saisis par odonnance de justice, & ensuite déplacez faute de gardiens suffisans & capables d'en répondre. | France. Auteur

Edict du Roy, portant établissement de bureaux publics dans tout le Royaume pour le dépost de tous l(...)

France. Auteur

Livre



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Patrimoine industriel du Territoire de Belfort / [Service régional de l'Inventaire général, Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté] | France. Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France. Commission régionale Franche-Comté. Auteur

Patrimoine industriel du Territoire de Belfort / [Service régional de l'Inventaire général, Directio(...)

France. Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France. Commission régionale Franche-Comté. Auteur

Livre | Association pour la promotion et le développement de l'Inventaire comtois. [Besançon] | 2004

Série Indicateurs du patrimoine.





Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Description de l'Asie Mineure faite par ordre du gouvernement français de 1833 à 1837, et publiée par le Ministère de l'instruction publique. Ouvrage dédié au roi. : Beaux-arts, monuments historiques, plans et topographie des cités antiques / Par Charles Texier, correspondant de l'Institut | Texier, Charles (1802-1871). Auteur

Description de l'Asie Mineure faite par ordre du gouvernement français de 1833 à 1837, et publiée pa(...)

Texier, Charles (1802-1871). Auteur

Livre | Firmin Didot, frères. Paris | 1839

Vol. 1 : Bithynie. Phrygie. Galatie.. Vol. 2 : Cappadoce. Lycaonie. Isaurie. Mysie. Troade. Teuthranie. Aeolide. Ionie.. Vol. 3 : Lydie. Magnésie du Méandre. Carie. Iassus. Aphrodi (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


L' Energie | France. Commissariat général du plan

L' Energie

France. Commissariat général du plan

Livre | A. Colin. Paris | 1972



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Manuel de la vente et la représentation commerciale | Sabatié, J. - Conseiller du commerce extérieur de la France. Auteur

Manuel de la vente et la représentation commerciale

Sabatié, J. - Conseiller du commerce extérieur de la France. Auteur

Livre | J.-B. Baillière et fils. PAris | 1928

Série Bibliothèque professionnelle





Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


La Révision du procès Dreyfus : enquête de la Cour de Cassation, Instruction de la chambre criminelle. 1 | France. Cour de cassation. Directeur de publication

La Révision du procès Dreyfus : enquête de la Cour de Cassation, Instruction de la chambre criminell(...)

France. Cour de cassation. Directeur de publication

Livre | P.-V. Stock. Paris | 1899



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Le petit soldat de plomb / de Hans Christian Andersen | Andersen, Hans Christian (1805-1875). Auteur. Antécédent bibliographique

Le petit soldat de plomb / de Hans Christian Andersen

Andersen, Hans Christian (1805-1875). Auteur. Antécédent bibliographique ; Alessi, France. Adaptateur

Livre | Bilboquet. Mont-près-Chambord | 2005



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Feuille d'audience du Tribunal de commerce de Besançon : jugements rendus aux audiences publiques des ... | France. Tribunal de commerce (Besançon). Auteur du texte

Feuille d'audience du Tribunal de commerce de Besançon : jugements rendus aux audiences publiques de(...)

France. Tribunal de commerce (Besançon). Auteur du texte

Archive ouverte | Bibliothèque nationale de France, département Centre technique du livre, FOL-F-186 | impr. P. Jacquin (Besançon)

1889/03/22 (N12)-1889/03/23.. . Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




Chargement des enrichissements...