Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

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Territoire de Belfort. Conseil général

Publié par Impr. Clerc (Belfort) ; Impr. administrative et commerciale du Journal "La Frontière" (Belfort)

1913.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1


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1937.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1923.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1880.. Note : DOUBLE PARTIEL.. Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1878/04.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1877.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1893.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1911.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1934.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1916.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1906.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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