Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

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Territoire de Belfort. Conseil général

Publié par Impr. Clerc (Belfort) ; Impr. administrative et commerciale du Journal "La Frontière" (Belfort)

1923.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1


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1912.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1902.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1903.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1873.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1907.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1885.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1924.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1876.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1874.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1880.. Note : DOUBLE PARTIEL.. Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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