![Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests ; enrichies d'annotations et decisions importantes. Par M. Philippe Bornier, conseiller du Roy, ancien lieutenant particulier en la sénéchaussée, gouvernement & siege presidial de Montpellier. Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition des Reglemens du Conseil, des Arrests donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de Sa Majesté pour la reformation de la justice ; & autres edits & declarations du Roy. Tome premier [- Tome second.] Nouvelle edition reveuë, corrigée et augmentée. | Bornier, Philippe (1634-1711). Auteur](https://bm.mairie-belfort.fr/ui/skins/default/portal/front/images/General/DocType/MONO_LARGE.png "Plus d'infos sur 'Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests ; enrichies d'annotations et decisions importantes. Par M. Philippe Bornier, conseiller du Roy, ancien lieutenant particulier en la sénéchaussée, gouvernement & siege presidial de Montpellier. Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition des Reglemens du Conseil, des Arrests donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de Sa Majesté pour la reformation de la justice ; & autres edits & declarations du Roy. Tome premier [- Tome second.] Nouvelle edition reveuë, corrigée et augmentée.'")
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Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests ; enrichies d'annotations et decisions importantes. Par M. Philippe Bornier, conseiller du Roy, ancien lieutenant particulier en la sénéchaussée, gouvernement & siege presidial de Montpellier. Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition des Reglemens du Conseil, des Arrests donnez en interpretation des nouvelles ordonnances de Sa Majesté pour la reformation de la justice ; & autres edits & declarations du Roy. Tome premier [- Tome second.] Nouvelle edition reveuë, corrigée et augmentée.
Livre
A Paris, chez les Associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances. M.DCC.XVI De l'imprimerie de Denis Thierry
1716
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