Rapport sur la situation des finances de la commune de Strasbourg au 15 novembre 1791, et sur les moyens de pourvoir au service de 1792, fait le 23 mai 1792 au conseil général de la commune, par François-Ignace Metz...

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Livre

Strasbourg, chez Philippe-Jacques Dannbach, imprimeur de la Municipalité [s.d.]

1792

Type de document: Livre ancien
Langue: français
Description physique: 48 p. ; in-4
Adresse: Strasbourg, chez Philippe-Jacques Dannbach, imprimeur de la Municipalité [s.d.]
Date: 1792
Note sur l'exemplaire: Dans un recueil factice contenant sept ouvrages
Note sur la provenance: Ancienne cote de la Bibliothèque au dos: J 155

Liens

Est aussi relié dans ce volume : Arrêt du Conseil d'état du roi, portant réglement pour les assemblées provinciales, de Départemens & municipales, sur les formes de la répartition & assiette de la Taille, Capitation et autres impositions, & celles de la nomination à la collecte. Du 8 août 1788. Extrait des Registres du Conseil d'Etat.
Est aussi relié dans ce volume : Extrait du Procès-Verbal des Séances de la Commission intermédiaire provinciale d'Alsace, du 30 Août 1788. Auszug aus dem Protokoll der Zwischenkommission der Provinz Elsass, vom 30 August 1788
Est aussi relié dans ce volume : Règlement fait par le Roi, pour l'execution de ses lettres de convocation aux prochains Etats-généraux, dans sa province d'Alsace. Su 7 février 1789.
Est aussi relié dans ce volume : Lettre du Roi pour la convocation des Etats-généraux, à Versailles, le 27 avril 1789.
Est aussi relié dans ce volume : Rapport fait, le 2 juin 1789, à MM. les représentants de la bourgeoisie, par les sept commissaires nommés pour conférer avec la députation du Magistrat, sur la partie du cahier de doléances qui concerne les intérêts particuliers de la ville de Strasbourg
Est aussi relié dans ce volume : État de la situation des finances de la ville de Strasbourg à la fin de l'année 1789. [signé Weber, Assesseur de la Chambre des Finances et rapporteur]

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Réserve Patrimoine

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Livre | 1789

Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel

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