Le traité constitutionnel pour l'Europe : une analyse juridique / Jean-Claude Piris

Livre

Piris, Jean-Claude (1943-....). Auteur

Publié par Bruylant. Bruxelles , 2006

Directeur général du service juridique du Conseil de l'Union européenne, jurisconsulte ayant participé à la conférence qui a négocié et adopté le traité constitutionnel, l'auteur retrace le processus qui a conduit à son élaboration, les modifications qu'il a apportées à l'architecture comme à la substance des traités antérieurs et évoque les différentes options ouvertes pour un nouveau traité.


Vérification des exemplaires disponibles ...

Localiser le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Voir aussi

Du même auteur

Les institutions de l'Union européenne : cours intégral et synthétique, outils pédagogiques / Stéphane Leclerc | Leclerc, Stéphane (1965-....). Auteur

Les institutions de l'Union européenne : cours intégral et synthétique, outils pédagogiques / Stépha(...)

Leclerc, Stéphane (1965-....). Auteur

Livre | Gualino. Paris | 2020

Série Mémentos (Gualino)



Un panorama des institutions de l'Union européenne : le rôle des parlements nationaux, la procédure d'adoption et la révision des traités, les politiques de l'Union européenne, la (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Voiture électrique : ils sont devenus fous ! / François-Xavier Pietri | Pietri, François-Xavier. Auteur

Voiture électrique : ils sont devenus fous ! / François-Xavier Pietri

Pietri, François-Xavier. Auteur

Livre | Editions de l'Observatoire. Paris | 2022

Suite à la décision de la Commission européenne d'interdire la commercialisation de véhicules à moteur thermique en 2035, le journaliste économique explique comment la France et l' (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Le hareng de Bismarck : le poisson allemand / Jean-Luc Mélenchon | Mélenchon, Jean-Luc (1951-....). Auteur

Le hareng de Bismarck : le poisson allemand / Jean-Luc Mélenchon

Mélenchon, Jean-Luc (1951-....). Auteur

Livre | Plon. Paris | 2015

Le politicien écrit un pamphlet sur la politique du gouvernement Merkel qui, selon lui, condamne l'économie des pays voisins de l'Allemagne à la misère et au chaos social et politi (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Le harcèlement moral dans la vie privée, une guerre qui ne dit pas son nom : pourquoi la loi sur la violence psychologique et le harcèlement moral dans la vie privée n'est-elle pas appliquée ? / Laurent Hincker | Hincker, Laurent. Auteur

Le harcèlement moral dans la vie privée, une guerre qui ne dit pas son nom : pourquoi la loi sur la (...)

Hincker, Laurent. Auteur

Livre | l'|Harmattan. Paris | 2012

Série Collection Antidote(s)



Bilan de trois années d'application de la loi du 9 juillet 2009 relative "aux violences faites aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Europe : l'atout à défendre / Préface de Jean-Pierre Raffarin |

Europe : l'atout à défendre / Préface de Jean-Pierre Raffarin

Livre | Ginkgo éditeur. Paris | 2018

Issues d'un cycle d'entretiens et de séminaires tenus en 2018, ces communications démontrent qu'au lieu de se tourner vers le passé et de débattre sur la meilleure manière d'être E (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


L' Elargissement de l'Europe : un rique pour le Sud ? | Doucet, Didier

L' Elargissement de l'Europe : un rique pour le Sud ?

Doucet, Didier

Livre | L'|Harmattan | 2001



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Le marché européen des capitaux / Comité pour l'union monétaire de l'Europe | Comité pour l'union monétaire de l'Europe. Auteur

Le marché européen des capitaux / Comité pour l'union monétaire de l'Europe

Comité pour l'union monétaire de l'Europe. Auteur

Livre | Comité pour l'union monétaire de l'Europe. Paris | 1993



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


La France, économie, sécurité : économie mondialisée, sécurité nationale, Union européenne / Henri Prévot | Prévot, Henri (1944-....). Auteur

La France, économie, sécurité : économie mondialisée, sécurité nationale, Union européenne / Henri P(...)

Prévot, Henri (1944-....). Auteur

Livre | Hachette. [Paris] | 1994

Série Pluriel. Série Intervention





Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Les migrations en Europe : les réalités du présent, les défis du futur / Jean-Paul Gourévitch | Gourévitch, Jean-Paul (1941-....). Auteur

Les migrations en Europe : les réalités du présent, les défis du futur / Jean-Paul Gourévitch

Gourévitch, Jean-Paul (1941-....). Auteur

Livre | Acropole Belfond | 2007

A l'ère de la mondialisation, les flux migratoires s'amplifient et se diversifient.Migrations de main-d'£uvre, de compétences, étudiantes, industrielles, familiales, sociales, fisc (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Atlas des 27 Etats de l'Union européenne : cartes, statistiques et drapeaux / Patrick Mérienne | Mérienne, Patrick (1954-....). Auteur

Atlas des 27 Etats de l'Union européenne : cartes, statistiques et drapeaux / Patrick Mérienne

Mérienne, Patrick (1954-....). Auteur

Livre | Ouest-France. Rennes | 2020

Série Atlas



Cet atlas multifonctions présente les données générales sur les 27 pays membres de l'Union européenne, l'histoire de l'Europe avant et après 1989, la formation de l'UE et ses dates (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque des Glacis du Château


Chargement des enrichissements...