Le traité constitutionnel pour l'Europe : une analyse juridique / Jean-Claude Piris

Livre

Piris, Jean-Claude (1943-....). Auteur

Publié par Bruylant. Bruxelles , 2006

Directeur général du service juridique du Conseil de l'Union européenne, jurisconsulte ayant participé à la conférence qui a négocié et adopté le traité constitutionnel, l'auteur retrace le processus qui a conduit à son élaboration, les modifications qu'il a apportées à l'architecture comme à la substance des traités antérieurs et évoque les différentes options ouvertes pour un nouveau traité.


Vérification des exemplaires disponibles ...

Localiser le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Voir aussi

Du même auteur

L' immigration est une chance : entre la peur et la raison / Sami Naïr | Nair, Sami. Auteur

L' immigration est une chance : entre la peur et la raison / Sami Naïr

Nair, Sami. Auteur

Livre | Ed. du Seuil. Paris | 2007

Voilà bientôt trois décennies que la " question " des migrations occupe le devant de la scène de nos sociétés.Cela commence à faire beaucoup. Et elle est de plus en plus enveloppée (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Les finances locales dans les dix pays adhérant à l'Union européenne en 2004 / [Dexia Crédit local, Département des études et de la documentation] | Dexia-Crédit local. Auteur

Les finances locales dans les dix pays adhérant à l'Union européenne en 2004 / [Dexia Crédit local, (...)

Dexia-Crédit local. Auteur

Livre | Dexia. Paris | 2003



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Le salaire des enfants : une enfance au travail en Europe, un scandale ignoré / Cécile Allegra | Allegra, Cécile (1976-....). Auteur

Le salaire des enfants : une enfance au travail en Europe, un scandale ignoré / Cécile Allegra

Allegra, Cécile (1976-....). Auteur

Livre | Stock. Paris | 2016

Une enquête sur le phénomène méconnu du travail des enfants en Europe. La réalisatrice présente le cas d'enfants de Naples, de la région des Rhodopes en Bulgarie, de la banlieue de (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Les institutions de l'Union européenne : cours intégral et synthétique, outils pédagogiques / Stéphane Leclerc | Leclerc, Stéphane (1965-....). Auteur

Les institutions de l'Union européenne : cours intégral et synthétique, outils pédagogiques / Stépha(...)

Leclerc, Stéphane (1965-....). Auteur

Livre | Gualino. Paris | 2020

Série Mémentos (Gualino)



Un panorama des institutions de l'Union européenne : le rôle des parlements nationaux, la procédure d'adoption et la révision des traités, les politiques de l'Union européenne, la (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Rapport d'information sur la poursuite de la libéralisation du ciel communautaire / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation pour l'Union européenne | France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur

Rapport d'information sur la poursuite de la libéralisation du ciel communautaire / Assemblée nation(...)

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur ; France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....). Auteur

Livre | Assemblée nationale. Paris | 1995

Série Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)





Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Pour la réforme de la fiscalité : repenser les vérités établies / Maurice Allais,... | Allais, Maurice (1911-2010). Auteur

Pour la réforme de la fiscalité : repenser les vérités établies / Maurice Allais,...

Allais, Maurice (1911-2010). Auteur

Livre | C. Juglar. Paris | 1990



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


La grande confrontation : comment Poutine fait la guerre à nos démocraties / Raphaël Glucksmann | Glucksmann, Raphaël (1979-....). Auteur

La grande confrontation : comment Poutine fait la guerre à nos démocraties / Raphaël Glucksmann

Glucksmann, Raphaël (1979-....). Auteur

Livre | Allary éditions. Paris | 2023

R. Glucksmann présente le travail de la Commission spéciale sur l'ingérence étrangère dans les processus démocratiques de l'Union européenne, commission d'enquête qu'il préside et (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Comprendre le Traité de Lisbonne : texte consolidé intégral des traités, explications et commentaires / Jean-Luc Sauron | Sauron,, Jean-Luc, (1957-....). Auteur

Comprendre le Traité de Lisbonne : texte consolidé intégral des traités, explications et commentaire(...)

Sauron,, Jean-Luc, (1957-....). Auteur ; Union européenne. Auteur

Livre | Gualino,. Paris : | 2007

Les dirigeants européens sont parvenus, les 18 et 19 octobre 2007 à Lisbonne, à un accord final sur le Traité modificatif européen, dit Traité de Lisbonne. De quel traité s'agit-il (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Le marché européen des capitaux / Comité pour l'union monétaire de l'Europe | Comité pour l'union monétaire de l'Europe. Auteur

Le marché européen des capitaux / Comité pour l'union monétaire de l'Europe

Comité pour l'union monétaire de l'Europe. Auteur

Livre | Comité pour l'union monétaire de l'Europe. Paris | 1993



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


L'essentiel des institutions de l'Union européenne / Jean-Claude Zarka | Zarka, Jean-Claude (1967-....). Auteur

L'essentiel des institutions de l'Union européenne / Jean-Claude Zarka

Zarka, Jean-Claude (1967-....). Auteur

Livre | Gualino. Paris | 2022

Série Les Carrés (Paris. 1996).



Une présentation de l'histoire de la construction européenne, des acteurs institutionnels de l'Union européenne, de leurs compétences et de leurs règles de fonctionnement, ainsi qu (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Chargement des enrichissements...