Organisation des cultes

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Organisation des cultes

Livre

Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807). Auteur

A Nancy, chez Guivard, Imprimeur, Place de la République, ci-devant Carrière, n°, 21.

1801

Type de document: Livre ancien
Langue: français
Description physique: 90 p. ; in-8
Adresse: A Nancy, chez Guivard, Imprimeur, Place de la République, ci-devant Carrière, n°, 21.
Date: 1801
Note sur la provenance: Ex-dono ms au stylo "Don de Mlle Page 1957" au titre. Estampille au titre: "Musée de Belfort"

Date de publication: 1801

Cote(s)

8° 375

Section(s)

Réserve Patrimoine

Sujet(s)

Contient

Discours prononcé par le Citoyen Portalis, orateur du gouvernement, au corps législatif
Projet de loi
Convention entre le Gouvernement français et le Pape
Article organique des cultes protestan[t]s
Rapport du C.en Portalis, sur les articles organiques de la Convention
Rapport du C.en Portalis, sur les Articles organiques de la Convention
Bulle du Pape, qui ratifie la Convention

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