Comprendre le Traité de Lisbonne : texte consolidé intégral des traités, explications et commentaires / Jean-Luc Sauron | Sauron,, Jean-Luc, (1957-....). Auteur
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Comprendre le Traité de Lisbonne : texte consolidé intégral des traités, explications et commentaires / Jean-Luc Sauron

Livre

Sauron,, Jean-Luc, (1957-....). Auteur | Union européenne. Auteur

Publié par Gualino,. Paris : , 2007

Les dirigeants européens sont parvenus, les 18 et 19 octobre 2007 à Lisbonne, à un accord final sur le Traité modificatif européen, dit Traité de Lisbonne. De quel traité s'agit-il ? Sur la forme, il s'écarte du Traité constitutionnel (non ratifié par la France et les Pays-Bas lors des référendums organisés par ces pays en 2005) Le Traité de Lisbonne ne se substitue pas aux traités existants, il ne les remplace pas ; il les complète et les améliore par une série d'amendements apportés. Sur le fond, il se concentre sur les modifications institutionnelles et introduit de nombreux changements dans le fonctionnement de l'Union européenne. Ce livre vous donne tous les outils pour comprendre ces changements et vous commente les conséquences qui vont en découler. Il vous donne ensuite le texte consolidé et intégral des deux traités (TUE et TFUE), après leur renumérotation, ainsi que celui de la Charte des droits fondamentaux.


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