Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort | Territoire de Belfort. Conseil général
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Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

Archive ouverte

Territoire de Belfort. Conseil général

Publié par Impr. Clerc (Belfort) ; Impr. administrative et commerciale du Journal "La Frontière" (Belfort)

1887.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1


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1907.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1928.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1923 (PART1).. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1880.. Note : DOUBLE PARTIEL.. Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1875.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1874.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1886.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1877.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1914.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1874.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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