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Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs. Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs
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Publié par Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon) ; Impr. Dodivers et Cie (Besançon) ; Impr. ordinaire et Cie (Besançon) ; Impr. Millot frères et Cie (Besançon)
Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs. Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs. Variante(s) de titre : Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs. Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du département du Doubs. Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs. Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Département du Doubs. Variante(s) de titre : Rapports présentés au Conseil général par M..., préfet du département et procès-verbaux des délibérations du Conseil - Département du Doubs. Variante(s) de titre : Rapports présentés au Conseil général par M..., préfet du département - Département du Doubs. Variante(s) de titre : Rapports du préfet et de la Commission départementale, délibérations du Conseil général - Département du Doubs. Variante(s) de titre : Rapports du préfet et de la Commission départementale, procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Département du Doubs. Variante(s) de titre : Rapports du préfet, procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Département du Doubs. Périodicité : Irrégulier. Etat de collection : 1841-1869 ; 1871-1939 ; 1945-1950 ; 1960-1964 ; 1967-. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1
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