Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de Sa Majesté vérifiés, publiés et registrés au parlement séant à Besançon et des réglemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome premier[-Tome cinquième] - Site internet Bibliothèque Municipale de Belfort

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Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de Sa Majesté vérifiés, publiés et registrés au parlement séant à Besançon et des réglemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome premier[-Tome cinquième]

Livre

France. Parlement de Franche-Comté. Auteur

A Besançon, chez Cl. Jos. Daclin, Imprimeur ordinaire du Roi, du Parlement, &. M.DCC.LXXI [-M.DCC.LXXVIII]

1771

1 : De 1674 à 1699 inclusivement, (1771) ; 2 : de 1700 à 1713, (1772); 3: de 1714 à 1745, (1774) ; 4 : de 1746 à 1775, (1776) ; 5 : table, (1778).

Type de document: Livre ancien
Langue: français
Description physique: 5 tomes ([1]-[1 bl.]-920-XXXIII-[1 bl.]p. ; [1]-[1 bl.]-960-[1 bl.]-XXXIIIp. ; [1]-[1 bl.]-849-[1 bl.]-XXXp. ; [1]-[1 bl.]-849-[1 bl.]-XXXp. ; [1]-[1 bl.]-[2]-452p.) ; in-fol.
Adresse: A Besançon, chez Cl. Jos. Daclin, Imprimeur ordinaire du Roi, du Parlement, &. M.DCC.LXXI [-M.DCC.LXXVIII]
Date: 1771
Note sur l'exemplaire: Reliure en veau marbré, tranches rouges.
Note sur la provenance: Estampille: Ecole secondaire de Belfort. Ancienne cote de la Bibliothèque au dos: J 352

Autre titre

Table alphabétique du recueil en quatre volumes des édits et déclarations du roi... (Titre figurant sur une autre page de titre)

Cote(s)

2° 16-1
2° 16-2
2° 16-3
2° 16-4
2° 16-5

Section(s)

Réserve Patrimoine

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