Règlement fait par le Roi, pour l'execution de ses lettres de convocation aux prochains Etats-généraux, dans sa province d'Alsace. Su 7 février 1789.

Livre

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur

[s.l.]: [s.n.], [1789] A Paris, de l'Imprimerie Royale. M.DCC.LXXXIX.

1789


Vérification des exemplaires disponibles ...

Localiser le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Voir aussi

Du même auteur

Extrait du Procès-Verbal des Séances de la Commission intermédiaire provinciale d'Alsace, du 30 Août 1788. Auszug aus dem Protokoll der Zwischenkommission der Provinz Elsass, vom 30 August 1788 |

Extrait du Procès-Verbal des Séances de la Commission intermédiaire provinciale d'Alsace, du 30 Août(...)

Livre | 1788



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Lettre du Roi pour la convocation des Etats-généraux, à Versailles, le 27 avril 1789. | Louis XVI (1754-1793 ) - Roi de France. Auteur

Lettre du Roi pour la convocation des Etats-généraux, à Versailles, le 27 avril 1789.

Louis XVI (1754-1793 ) - Roi de France. Auteur ; France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur

Livre



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Arrêté du conseil d'Etat du Roy établi à Strasbourg le 1er octobre 1716 relatif à une demande de décharge de cinq corvées annuelles pour les habitats et communautés de Ferrette, Belfort, Altkirch, Tanne & Isenheim en Haute Alsace | France. Conseil d'Etat  (13..-1791)

Arrêté du conseil d'Etat du Roy établi à Strasbourg le 1er octobre 1716 relatif à une demande de déc(...)

France. Conseil d'Etat (13..-1791)

Manuscrit | 1716



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Histoire naturelle générale et particulière, par M. de Buffon,... Nouvelle édition. Tome premier [-treizième] | Buffon, Georges-Louis Leclerc (1707-1788) - comte de. Auteur

Histoire naturelle générale et particulière, par M. de Buffon,... Nouvelle édition. Tome premier [-t(...)

Buffon, Georges-Louis Leclerc (1707-1788) - comte de. Auteur

Livre | 1769



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Mémoires des commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique, sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique; avec les actes publics & piéces justificatives. Tome premier [-troisième] contenant les mémoires sur l'Acadie & sur l'isle de Sainte-Lucie | Silhouette, Étienne de (1709-1767). Auteur

Mémoires des commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique, sur les possessions & les dro(...)

Silhouette, Étienne de (1709-1767). Auteur ; La Galissonnière, Roland-Michel Barrin (1693-1756) - marquis de. Auteur ; La Ville, Jean Ignace de (1690-1774). Auteur

Livre | 1755

T.2: Mémoires des commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique, sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique; avec les actes publics & piè (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Histoire naturelle, générale et particulière. Par M. le Comte de Buffon, intendant du Jardin & du Cabinet du Roi, de l'Académie françoise, de celle des sciences, etc. Quadrupèdes, tome premier [-second] | Buffon, Georges-Louis Leclerc (1707-1788) - comte de. Auteur

Histoire naturelle, générale et particulière. Par M. le Comte de Buffon, intendant du Jardin & du Ca(...)

Buffon, Georges-Louis Leclerc (1707-1788) - comte de. Auteur

Livre | 1777



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Histoire de Saint Louis, par Jehan, sire de Joinville, Les annales de son règne, par Guillaume de Nangis. Sa vie et ses miracles, par le confesseur de la reine Marguerite, le tout publié d'après les manuscrits de la bibliothèque du Roi & accompagné d'un glossaire | Joinville, Jean de (1224?-1317). Auteur

Histoire de Saint Louis, par Jehan, sire de Joinville, Les annales de son règne, par Guillaume de Na(...)

Joinville, Jean de (1224?-1317). Auteur ; Guillaume de Nangis (12..-1300?). Auteur ; Guillaume de Saint-Pathus (12..-13..). Auteur

Livre | 1761



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Histoire naturelle des oiseaux . Tome premier [-tome neuvième] | Buffon, Georges-Louis Leclerc (1707-1788) - comte de. Auteur

Histoire naturelle des oiseaux . Tome premier [-tome neuvième]

Buffon, Georges-Louis Leclerc (1707-1788) - comte de. Auteur ; Bexon, Gabriel Léopold Charles Amé (1747-1784). Auteur ; Guéneau de Montbeillard, Philippe (1720-1785). Auteur

Livre | 1770



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Arrêt du conseil d'Etat qui permet au fermier des gabelles de Franche-Comté de prendre le bois dont il aura besoin pour la formation des sauneries de Salins | France. Conseil d'Etat (13..-1791)

Arrêt du conseil d'Etat qui permet au fermier des gabelles de Franche-Comté de prendre le bois dont (...)

France. Conseil d'Etat (13..-1791)

Archive ouverte | Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21229 (20)

[Acte. 1708-04-14. Versailles]. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




Principes de morale, de politique et de droit public, puisés dans l'histoire de notre monarchie, ou discours sur l'histoire de France dediés au Roi. Par M. Moreau, historiographe de France. Tome premier [-Vingt-et-unième] | Moreau, Jacob-Nicolas. Auteur

Principes de morale, de politique et de droit public, puisés dans l'histoire de notre monarchie, ou (...)

Moreau, Jacob-Nicolas. Auteur

Livre | 1777



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Chargement des enrichissements...