Comprendre le Traité de Lisbonne : texte consolidé intégral des traités, explications et commentaires / Jean-Luc Sauron

0 avis

Comprendre le Traité de Lisbonne : texte consolidé intégral des traités, explications et commentaires / Jean-Luc Sauron

Livre

Sauron,, Jean-Luc, (1957-....). Auteur | Union européenne. Auteur

Publié par Gualino,. Paris : , 2007

Les dirigeants européens sont parvenus, les 18 et 19 octobre 2007 à Lisbonne, à un accord final sur le Traité modificatif européen, dit Traité de Lisbonne. De quel traité s'agit-il ? Sur la forme, il s'écarte du Traité constitutionnel (non ratifié par la France et les Pays-Bas lors des référendums organisés par ces pays en 2005) Le Traité de Lisbonne ne se substitue pas aux traités existants, il ne les remplace pas ; il les complète et les améliore par une série d'amendements apportés. Sur le fond, il se concentre sur les modifications institutionnelles et introduit de nombreux changements dans le fonctionnement de l'Union européenne. Ce livre vous donne tous les outils pour comprendre ces changements et vous commente les conséquences qui vont en découler. Il vous donne ensuite le texte consolidé et intégral des deux traités (TUE et TFUE), après leur renumérotation, ainsi que celui de la Charte des droits fondamentaux.

Note(s)

Index

Type de document: Livre
Langue: français
Description physique: 1 vol. (351 p.) ; 22 cm

Date de publication: 2007

Cote(s)

341.242 COM

Section(s)

Adultes

ISBN: 978-2-297-01081-8

Sujet(s)

Traité de Lisbonne (2007)

Vérification des exemplaires disponibles ...

Localiser le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Voir aussi

Du même auteur

L'Europe aux concours : institutions et politiques européennes / Michel Dumoulin

Dumoulin, Michel (1944-....). Auteur

Livre | La Documentation française. Paris | 2023

Série Formation administration concours. Mémo

Une méthodologie pour préparer les candidats aux concours de la fonction publique européenne et aux concours de la fonction publique des catégories A et B. Elle aborde, domaine par (...)

Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel

Rapport d'information sur la poursuite de la libéralisation du ciel communautaire / Assemblée nation(...)

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur ; France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....). Auteur

Livre | Assemblée nationale. Paris | 1995

Série Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)

Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel

La puissance et la honte : trois lettres françaises / Paul-Marie Coûteaux

Coûteaux, Paul-Marie (1956-....). Auteur

Livre | Michalon. Paris | 1999

Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel

L' immigration est une chance : entre la peur et la raison / Sami Naïr

Nair, Sami. Auteur

Livre | Ed. du Seuil. Paris | 2007

Voilà bientôt trois décennies que la " question " des migrations occupe le devant de la scène de nos sociétés.Cela commence à faire beaucoup. Et elle est de plus en plus enveloppée (...)

Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel

Le défi migratoire : l'Europe ébranlée / Jean-Baptiste Noé

Noé, Jean-Baptiste (1983-....). Auteur

Livre | Bernard Giovanangeli éditeur. Paris | 2015

Présente les tenants et aboutissants des migrations massives vers l'Union européenne depuis l'été 2015, en provenance du Moyen-Orient, d'Erythrée, du Sahel ou des Balkans. L'auteur (...)

Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel

Pour la réforme de la fiscalité : repenser les vérités établies / Maurice Allais,...

Allais, Maurice (1911-2010). Auteur

Livre | C. Juglar. Paris | 1990

Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel

Erasmus & mobilité internationale / Eliane Talbot

Talbot, Éliane. Auteur

Livre | Studyrama. Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) | 2017

Série Guides J. Orientation

Un guide dispensant des conseils aux personnes souhaitant partir à l'étranger pour étudier et présentant les principaux programmes. Avec des témoignages d'étudiants ayant effectué (...)

Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel

Dessinons l'europe ensemble : 45 illustrateurs pour une Europe unie / [préface d'Axel Scheffler]

Livre | Gallimard. Paris | 2019

Quarante-cinq illustrateurs européens partagent, par des dessins engagés, leur vision personnelle de l'Europe, son passé, son présent et son futur incertain. Avec Quentin Blake, Ju (...)

Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel

Les migrations en Europe : les réalités du présent, les défis du futur / Jean-Paul Gourévitch

Gourévitch, Jean-Paul (1941-....). Auteur

Livre | Acropole Belfond | 2007

A l'ère de la mondialisation, les flux migratoires s'amplifient et se diversifient.Migrations de main-d'£uvre, de compétences, étudiantes, industrielles, familiales, sociales, fisc (...)

Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel

Les Immigrés et la participation à la vie locale : colloque de Belfort, [11-13 novembre 1988] / [org(...)

Livre | Syros-Alternatives. [Paris] | 1989

Série Les Actes - Syros.

Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel

Chargement des enrichissements...