Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

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Territoire de Belfort. Conseil général

Publié par Impr. Clerc (Belfort) ; Impr. administrative et commerciale du Journal "La Frontière" (Belfort)

1881.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1


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1877.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1945.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1895.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1922.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1890.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1939.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1903.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des délibérations (Conseil général du territoire de Belfort). Variante(s) de titre : Sessions ordinaires [et extraordina (...)




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1879.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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