Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort | Territoire de Belfort. Conseil général
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Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

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Territoire de Belfort. Conseil général

Publié par Impr. Clerc (Belfort) ; Impr. administrative et commerciale du Journal "La Frontière" (Belfort)

Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des délibérations (Conseil général du territoire de Belfort). Variante(s) de titre : Sessions ordinaires [et extraordinaires] de... (Conseil général du territoire de Belfort). Variante(s) de titre : Budget supplémentaire (Conseil général du territoire de Belfort). Périodicité : Annuel. Etat de collection : 1871-1958, inc.. Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1


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1893.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1925.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1927.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1888.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1939.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1895.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1879.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1884.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1903.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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1929.. . Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1




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