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Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Archive ouverte
Publié par Impr. Clerc (Belfort) ; Impr. administrative et commerciale du Journal "La Frontière" (Belfort)
Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des délibérations (Conseil général du territoire de Belfort). Variante(s) de titre : Sessions ordinaires [et extraordinaires] de... (Conseil général du territoire de Belfort). Variante(s) de titre : Budget supplémentaire (Conseil général du territoire de Belfort). Périodicité : Annuel. Etat de collection : 1871-1958, inc.. Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1. Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1
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