Le traité constitutionnel pour l'Europe : une analyse juridique / Jean-Claude Piris

Livre

Piris, Jean-Claude (1943-....). Auteur

Publié par Bruylant. Bruxelles , 2006

Directeur général du service juridique du Conseil de l'Union européenne, jurisconsulte ayant participé à la conférence qui a négocié et adopté le traité constitutionnel, l'auteur retrace le processus qui a conduit à son élaboration, les modifications qu'il a apportées à l'architecture comme à la substance des traités antérieurs et évoque les différentes options ouvertes pour un nouveau traité.


Vérification des exemplaires disponibles ...

Localiser le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Voir aussi

Du même auteur

Un sens à l'Europe : gagner la paix, 1950-2003 / Catherine Guisan | Guisan, Catherine. Auteur

Un sens à l'Europe : gagner la paix, 1950-2003 / Catherine Guisan

Guisan, Catherine. Auteur

Livre | O. Jacob. Paris | 2003

Après la Seconde Guerre mondiale, l'Europe a été fondée pour donner aux différents pays ayant participé au conflit une véritable chance de vivre en paix. Selon l'auteure, il est au (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Pour la réforme de la fiscalité : repenser les vérités établies / Maurice Allais,... | Allais, Maurice (1911-2010). Auteur

Pour la réforme de la fiscalité : repenser les vérités établies / Maurice Allais,...

Allais, Maurice (1911-2010). Auteur

Livre | C. Juglar. Paris | 1990



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


La France, économie, sécurité : économie mondialisée, sécurité nationale, Union européenne / Henri Prévot | Prévot, Henri (1944-....). Auteur

La France, économie, sécurité : économie mondialisée, sécurité nationale, Union européenne / Henri P(...)

Prévot, Henri (1944-....). Auteur

Livre | Hachette. [Paris] | 1994

Série Pluriel. Série Intervention





Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Dessinons l'europe ensemble : 45 illustrateurs pour une Europe unie / [préface d'Axel Scheffler] |

Dessinons l'europe ensemble : 45 illustrateurs pour une Europe unie / [préface d'Axel Scheffler]

Livre | Gallimard. Paris | 2019

Quarante-cinq illustrateurs européens partagent, par des dessins engagés, leur vision personnelle de l'Europe, son passé, son présent et son futur incertain. Avec Quentin Blake, Ju (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Voiture électrique : ils sont devenus fous ! / François-Xavier Pietri | Pietri, François-Xavier. Auteur

Voiture électrique : ils sont devenus fous ! / François-Xavier Pietri

Pietri, François-Xavier. Auteur

Livre | Editions de l'Observatoire. Paris | 2022

Suite à la décision de la Commission européenne d'interdire la commercialisation de véhicules à moteur thermique en 2035, le journaliste économique explique comment la France et l' (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Les institutions de l'Union européenne : cours intégral et synthétique, outils pédagogiques / Stéphane Leclerc | Leclerc, Stéphane (1965-....). Auteur

Les institutions de l'Union européenne : cours intégral et synthétique, outils pédagogiques / Stépha(...)

Leclerc, Stéphane (1965-....). Auteur

Livre | Gualino. Paris | 2020

Série Mémentos (Gualino)



Un panorama des institutions de l'Union européenne : le rôle des parlements nationaux, la procédure d'adoption et la révision des traités, les politiques de l'Union européenne, la (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


L'Europe est mal partie / Stéphane Marchand | Marchand, Stéphane (1961-....). Auteur

L'Europe est mal partie / Stéphane Marchand

Marchand, Stéphane (1961-....). Auteur

Livre | Fayard. Paris | 2005



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Le scandale de l'agriculture folle : reconstruire la politique agricole européenne / André Pochon | Pochon,, André. Auteur

Le scandale de l'agriculture folle : reconstruire la politique agricole européenne / André Pochon

Pochon,, André. Auteur

Livre | Rocher,. Monaco : | 2009

Série Grenelle de l'environnement



A. Pochon, l'un des pionniers de l'agriculture durable, dresse un état des lieux de l'agriculture française. Critiquant fortement la politique agricole commune et la répartition de (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


L'Europe aux concours : institutions et politiques européennes / Michel Dumoulin | Dumoulin, Michel (1944-....). Auteur

L'Europe aux concours : institutions et politiques européennes / Michel Dumoulin

Dumoulin, Michel (1944-....). Auteur

Livre | La Documentation française. Paris | 2023

Série Formation administration concours. Mémo



Une méthodologie pour préparer les candidats aux concours de la fonction publique européenne et aux concours de la fonction publique des catégories A et B. Elle aborde, domaine par (...)



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Le train, l'Europe et le service public / Jacques Fournier | Fournier, Jacques (1929-....). Auteur

Le train, l'Europe et le service public / Jacques Fournier

Fournier, Jacques (1929-....). Auteur

Livre | O. Jacob. Paris | 1992



Bibliothèque(s) : Bibliothèque Léon Deubel


Chargement des enrichissements...